Dans la continuité de ses actions visant à promouvoir la transparence en matière de sûreté nucléaire et de radioprotection, l’ASN rend désormais publics les courriers de prise de position qu’elle émet sur des sujets importants. En effet, l'ASN adresse régulièrement aux exploitants des lettres/courriers afin de leur notifier ses positions et de leur transmettre, si nécessaire, des demandes complémentaires à la suite d'un incident ou de l'instruction d'un dossier.
Cette rubrique présente les courriers adressés par l’ASN aux exploitants et les avis de l’IRSN, publiés sur son site Internet www.irsn.fr , sur lesquels elle s’est appuyée le cas échéant.
Prise en charge de déchets radioactifs monégasques
Avis de l’ASN sur l’application de l’accord franco-monégasque relatif à la prise en charge de déchets radioactifs monégasques – Demande du 1er juin 2017
Dossier d’options de sûreté relatif au confinement du module d’entreposage ADT2 de l’atelier EDS
Module d’entreposage ADT2
Usine de traitement d'éléments combustibles irradiés provenant des réacteurs nucléaires à eau ordinaire (UP3 A) - Transformation de substances radioactives - Orano Cycle
Gestion des situations d’urgence en situation noyau dur
Site CEA de Cadarache
Atelier de Gestion Avancée et de Traitement des Effluents (Agate) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
Atelier d'uranium enrichi (ATUE) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Atelier de technologie plutonium (ATPu) - Fabrication ou transformation de substances radioactives - CEA
Cabri et Scarabée - Réacteur de recherche - CEA
Conditionnement et d’entreposage de déchets radioactifs (Cedra) - Conditionnement et entreposage de substances radioactives - CEA
CHimie CAractérisation DEchet (Chicade) - Laboratoire de recherche et développement - CEA
Eole - Réacteur de recherche - CEA
Laboratoire d'études et de fabrication expérimentales de combustible nucléaire (LEFCA) - Fabrication de substances radioactives - CEA
Laboratoire de purification chimique (LPC) - Transformation de substances radioactives - CEA
Laboratoire d'examens des combustibles actifs (Leca) et station de traitement, d'assainissement et de reconditionnement de combustibles irradiés (Star) - Utilisation de substances radioactives - CEA
Magasin central des matières fissiles (MCMF) - Dépôt de substances radioactives - CEA
MAGasin d’Entreposage Alvéolaire (Magenta) - Réception et expédition de matières nucléaires - CEA
Masurca - Réacteur de recherche - CEA
Minerve - Réacteur de recherche - CEA
Parc d'entreposage des déchets radioactifs - Stockage de substances radioactives - CEA
Installation de stockage provisoire (Pégase) et installation d'entreposage à sec de combustibles nucléaires (Cascad) - Stokage de substance radioactives - CEA
Phébus - Réacteur expérimental - CEA
Rapsodie/LDAC - Réacteur de recherche - CEA
Réacteur Jules Horowitz - Réacteur de recherche - CEA
Stations de traitement et de conditionnement de déchets solides (STD) et de traitement des effluents liquides aqueux (STE) - Transformation de substances radioactives - CEA
Évaluation de la Méthodologie de qualification des équipements aux conditions accidentelle
Évaluation de la Méthodologie de qualification des équipements aux conditions accidentelle – hors accident grave : familles d’ambiance, profils de qualification P/T, hypothèses pour le calcul des doses accidentelles et liste des équipements à qualifier à l’ambiance accidentelle
Réacteur 1600 MWe
Centrale nucléaire EPR de Flamanville - Réacteurs de 1600 MWe - EDF
Mise en service de la phase 1 de l’extension SPIRAL2
Consultation sur les projets de décision de l’Autorité de sûreté nucléaire autorisant la mise en service et prescrivant le domaine de fonctionnement Observations préalables à la mise en service
Accélérateur de particules
Recherche
Grand accélérateur national d'ions lourds (GANIL) - Accélérateur de particules - G.I.E. Ganil
Stabilité des galeries BMN, BAGA, BAGB et de la paroi clouée associée et dimensionnement du BAV et de sa galerie de liaison. Réponse à l’engagement E GC-2.
Réacteur de recherche
Réacteur Jules Horowitz - Réacteur de recherche - CEA
