Faire progresser la sûreté nucléaire et la radioprotection

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Bulletin officiel de l'ASN

Le Bulletin officiel de l'ASN, qui n'est publié que sur le site Internet de l'ASN, contient, en application de la loi n° 2006-686 du 13 juin 2006 relative à la transparence et à la sécurité en matière nucléaire, les décisions et les avis du collège. Il contient également les délibérations de ce dernier et les décisions d'agrément d'organismes.

Fonctionnement de l'ASN

Publié le 21/02/2018

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2018-010046 du président de l’ASN du 21 février 2018

Décision CODEP-CLG-2018-010046 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 février 2018 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-003067 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant organisation des services centraux et des divisions territoriales de l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 21/02/2018

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2018-009933 du président de l’ASN du 21 février 2018

Décision CODEP-CLG-2018-009933 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 février 2018 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 21/02/2018

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2018-009931 du président de l’ASN du 21 février 2018

Décision CODEP-CLG-2018-009931 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 février 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 23/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2018-003858 du président de l’ASN du 22 janvier 2018

Décision CODEP-CLG-2018-003858 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 janvier 2018 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire.

Publié le 23/01/2018

Décisions réglementaires de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2018-003862 du président de l’ASN du 22 janvier 2018

Décision CODEP-CLG-2018-003862 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 22 janvier 2018 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents et la décision CODEP-CLG-2016-003071 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 janvier 2016 portant délégation de signature en matière de ressources humaines et de gestion des crédits

Publié le 23/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0622 de l’ASN du 18 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0622 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 18 janvier 2018 désignant Madame la Professeure Valérie BOUSSON expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 18/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision n° 2018-DC-0620 de l’ASN du 16 janvier 2018

Décision n° 2018-DC-0620 de l’Autorité de sûreté nucléaire du 16 janvier 2018 désignant Monsieur Albert LISBONA expert en application de l’article L. 171-5-1 du code de l’environnement

Publié le 10/01/2018

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-SGE-2018-000698 de l'ASN du 9 janvier 2018

Décision CODEP-SGE-2018-000698 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 9 janvier 2018 modifiant la décision CODEP-SGE-2012-069180 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2012 relative à la désignation d’inspecteurs du travail dans les centrales nucléaires de production d’électricité

Publié le 21/12/2017

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2017-053400 du président de l’ASN du 21 décembre 2017

Décision CODEP-CLG-2017-053400 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 21/12/2017

Décisions de l'ASN

Décision CODEP-CLG-2017-053397 du président de l’ASN du 21 décembre 2017

Décision CODEP-CLG-2017-053397 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 21 décembre 2017 portant nomination et cessation de fonction à l’Autorité de sûreté nucléaire

Publié le 15/12/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-049519 du président de l'ASN du 11 décembre 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-049519 du président de l'ASN du 11 décembre 2017 relative à la désignation de huit inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 15/12/2017

Décisions de l'ASN

Décision n°CODEP-SGE-2017-049530 du président de l'ASN du 11 décembre 2017

DÉCISION CODEP-SGE-2017-049530 du président de l’Autorité de sureté nucléaire du 11 décembre 2017 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la radioprotection

Publié le 15/12/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-SGE-2017-049528 du président de l'ASN du 11 décembre 2017

Décision n° CODEP-SGE-2017-049528 du 11 décembre 2017 relative à la désignation de quatre inspecteurs de la sûreté nucléaire

Publié le 13/11/2017

Décisions de l'ASN

Décision n°CODEP-CLG-2017-043110 du président de l’ASN du 6 novembre 2017

Décision CODEP-CLG-2017-043110 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2017 modifiant la décision CODEP-CLG-2016-027468 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 juillet 2016 portant délégation de signature aux agents

Publié le 13/11/2017

Décisions de l'ASN

Décision n° CODEP-CLG-2017-043109 du président de l’ASN du 6 novembre 2017

Décision CODEP-CLG-2017-043109 du président de l’Autorité de sûreté nucléaire du 6 novembre 2017 portant cessation de fonction et nomination d’un inspecteur en chef et d’un référent déontologue à l’Autorité de sûreté nucléaire